A moins que l'usage de la ligne ait effectivement été fraudeuleux (standard ou sce de messagerie branchés...), je crains qu'il s'agit d'un jeu de mots et que l'opérateur veut dire que l'abonné parle beaucoup ("trop").
Tout est dans la lifférence entre "abusif" et "inhabituel" :
Si leurs avocats pourront effectivement prouver que la ligne est utilisée beaucouop plus qu'habituellement est utilisée une ligne (et de prétendre d'usage "inhabituel")
toujours est-il que :
1) Leur lettre dit :
"utilisation abusive ET [! et non "ou"] inhabituelle" et qu'il faudrait donc que les deux conditions soient réunies.
2) De plus, les conditions générales, quant à elles, indiquent uniquement les cas d'"abus du service", en précisant les cas de figure ("en cas d'absence de régularisation, fausse
déclaration du client, utilisation à des fins impropres, illicites,
illégales, en violation des droits d'un tiers ou fraudeleuse du service ou
violation d'une des clauses du forfait"). Ne peut être reproché qui n'est pas spécifié comme clause résiliatoire.
Donc, une trop fréquente/longue utilisation de la ligne, en elle seule, ne peut pas être une raison conforme à la clause de résiliation.
Mais si effectivement le client aurait été fautif pour autre chose.... c'est autre chose
pjiji, le 18-02-2004 à 03:46
