Les rencontres d’Autrans 2001 avaient pour thème l’Internet à haut-débit. L’ART, qui était le principal invité de la journée, a balayé l’ensemble des technologies propres au haut-débit mais sans apporter les réponses à certaines questions comme sa position sur l’offre de dégroupage de France Telecom.
Une autorité pédagogique
Les interventions de l’ART sur le haut-débit sont restées très pédagogiques. Tour à tour les intervenants ont développé les différentes technologies utilisées pour surfer à haut-débit : l’ADSL, la boucle locale radio, le câble. Pour toutes ces technologies, un panorama du marché et du cadre réglementaire a été avancé. Sur l’ADSL, l’ART a indiqué que tout le monde n’aurait pas accès à cette technologie pour des questions de couverture territoriale posant ainsi la question de l’aménagement du territoire. Sur la boucle locale radio, il a été rappelé qu’elle permettra de stimuler la concurrence et l’emploi. Le câble se situe dans un cadre spécifique car il est soumis à deux cadres réglementaires : les télécommunications et l’audiovisuel. L’ART souhaite donc que le cadre réglementaire pour le câble soit revu et que les collectivités locales puissent intervenir dans la fourniture de service de télécommunications via cette technologie. L’UMTS a été évacué du débat pour des impératifs de temps et l’ART s’est contentée de parler du GSM et du GPRS avec le WAP. Elle a indiqué que les opérateurs devaient mettre au centre de leurs préoccupations le consommateur, notamment sur les prix, les forfaits et l’apprentissage de l’Internet mobile.
Un débat unilatéral
En conclusion des interventions, le président de l’ART a rappelé son attachement à la notion de régulation et a indiqué les visions de l’ART dans le haut-débit. L’accès au plus grand nombre, la volonté d’aménagement du territoire, la mise en place d’une concurrence effective sont les axes des travaux de l’autorité. Le président Hubert est revenu sur le dégroupage en expliquant que le règlement communautaire avait donné pouvoir aux autorités nationales de modifier les offres de référence des opérateurs historiques. Menace à peine voilée envers France Telecom, celui-ci a fourni une offre de référence considérée comme trop élevée par les opérateurs concurrents et les pouvoirs publics. Il est revenu également sur l’annonce du ministre et de France Telecom de proposer une interconnexion forfaitaire pour Internet. Les FAI réclament cette interconnexion forfaitaire depuis longtemps. France Telecom devrait dans quelques jours déposer des propositions tarifaires devant l’ART. M. Hubert a affirmé que l’ART analyserait rapidement cette offre. On peut regretter que cette réunion n’ait pas permis de discuter directement avec l’ART par des questions au sein du public notamment sur le fait que le dégroupage tarde à venir.
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