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Bouygues Telecom condamné à démonter une antenne-relais


Publié par : ComparaTEL
04 Octobre 2008

Source http://www.zdnet.fr/

L'opérateur mobile a été condamné le 18 septembre par le tribunal de grande instance de Nanterre (Hauts-de-Seine) à démanteler une antenne-relais de téléphone mobile à Tassin-La-demi-Lune (Rhône), a affirmé mercredi à l'AFP, l'avocat des plaignants.

Il s'agit de trois couples qui avaient saisi la justice pour « trouble anormal de voisinage », en insistant sur le fait que personne n'est en mesure de certifier l'absence absolue de risque sanitaire. Selon leur avocat, le tribunal s'est prononcé « au nom du principe de précaution » en considérant qu'il y avait « un risque potentiel sur la santé des riverains ».

Bouygues Telecom a en outre été condamné à verser 3 000 euros à chacun des trois couples, riverains de l'antenne incriminée, pour « exposition à risque sanitaire ».

Leur défenseur a précisé que le démontage de l'antenne devrait être effectué « dans un délai de quatre mois après le significatif du jugement, sous astreinte de 100 euros par jour de retard ».

Interrogé par l'AFP, Bouygues Telecom a indiqué qu'il ferait probablement appel.










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